Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1074717
Date de dépôt :
18/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) PROCEDES ELASTELLE TISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074717.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCEDES ELASTELLE TISSEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°113307 - Publication au BOPI 1979-022